Volaille arreté BIOSECURITE : positionnement de la FNAB

Maria ADABio
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Volaille arreté BIOSECURITE : positionnement de la FNAB

Message par Maria ADABio » 17 juin 2016, 11:45

LES MESSAGES LES PLUS RÉCENTS SE TROUVENT EN BAS DE LA DERNIÈRE PAGE (Cliquez sur la dernière page juste ici en haut à droite)


Positionnement réseau FNAB sur les nouvelles mesures de biosécurité en volailles


Depuis le 24 novembre 2015, la France fait face à un épisode d’influenza aviaire dans 9 départements du Sud-ouest. L’Etat a mis en place de nouvelles mesures de biosécurité (arrêté du 9 février 2016). Cet arrêté rend obligatoire à tous les élevages de volailles du territoire national l’adoption de ces mesures de biosécurité. Il entrera en application le 1er juillet 2016 et impose ainsi pour chaque unité de production des mesures adaptées à chaque type d’élevage.

Ces mesures vont s’appliquer à tous les élevages de volailles et palmipèdes du territoire.

Les éleveurs seront dans l’obligation de se former et de mettre en place un plan de maîtrise des risques sanitaires sur leur exploitation. Ces mesures s’accompagnent généralement d’investissements importants pour l’exploitation (SAS, clôtures…).
L’échéance d’application serait juillet 18 voire 2019

Des fiches techniques et un guide de bonnes pratiques à destination des éleveurs sont consultables sur le site de l’ITAVI : http://influenza.itavi.asso.fr/index.php?maillon=chair

Suite à la rencontre de la FNAB avec la DGAL, le réseau FNAB a été invité à se saisir de ces fiches relatives au plan de maîtrise sanitaire.
Elle lance un groupe de travail sur la question.

Les premiers retours du terrain sonnent l’alerte sur la difficulté de mise en place de ces mesures hyper-hygiéniste, davantage adaptées à l’élevage industriel qu’à l’équilibre vivant des élevages bio.

N’hésitez pas à nous faire remonter les incompatibilités de ces nouvelles mesures avec vos pratiques
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Martin ADABio
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Re: Volaille arreté BIOSECURITE : positionnement de la FNAB

Message par Martin ADABio » 20 juin 2016, 16:35

Bonjour,

Voici le lien vers l'arrêté : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTe ... 0032000273

Article 8

Après chaque bande, le détenteur procède à un nettoyage suivi d'une désinfection et met en place un vide sanitaire dans les conditions prévues à l'article 10.

Article 10

Le détenteur s'appuie sur les cahiers des charges professionnels validés les plus proches de son activité de production pour définir un plan de nettoyage et de désinfection et de vides sanitaires pour l'ensemble de son exploitation, qui détaille pour chaque unité de production les opérations à réaliser.
​Pour "les cahiers des charges professionnels validés" faut-il comprendre "les fiches ITAVI" ?

​=> 5t de chaux vive à l'ha après chaque bande etc...​ http://influenza.itavi.asso.fr/index.php?maillon=chair



La FNAB a récemment mis en place un groupe de travail national auquel un aviculteur de l’Isère et l’Adabio participent. Voici ce qui est ressorti de la première réunion (désolé pour le format "prise de notes") :

- Décret peut-être pas prêt pour juillet
- Ne pas commencer les formations car cela légitime le décret
- C'est un décret spécial circuits courts - Mais paradoxalement destiné à rassurer les marchés export
- Les petits élevages sont clairement les plus touchés par cet arrêté
- Résilience aux maladies plus importante des petits élevages.
- De très nombreux élevages fonctionnent très bien sans les mesures de désinfection, et à juste titre, ne veulent pas les mettre en place.
- Hygiène, sas bâtiments, vêtements à usage unique, registre : à négocier impérativement car contraignant. De même épandage de 5t de chaux vive/ha, incompatible avec lar èglementation bio et fait mourir les sols.
- Salmonelle : réglementation européenne mais seuil de 250 volailles cumulées fixé par la France et très exigent. => Utiliser le seuil d'éligibilité des élevages à l'arrêté pour être exempté de contraintes en le remontant ?
- Besoin d’un groupe national des petits éleveurs vendant en circuits courts pour les défendre, et pas que sur ce sujet là
- Position hyper hygiéniste peu pertinente
P- as de chiffres ni de sources scientifiques pour montrer que ce point de vue est efficace et que les petits élevages sont plus à risque
- Ne pas se précipiter dans les formations. Information mais pas formation.
- Faire remonter ce qui coince dans la réglementation.
- Autres pays : que font-ils ? que mettent-ils en place ?
- besoin que la FNAB fasse bouger cette règlementation impérativement car de nombreux élevages sont menacés, l'arrêté sur les salmonelles posant déjà de nombreux problèmes et ayant déjà conduit à des arrêts d'activité.


La FNAB va donc interpeller le ministère sur l’incompatibilité avec les modes de production biologiques en particulier sur les petites unités, et le risque qu’il fait courir à de nombreuses fermes.
Nous avons, de notre coté, contacté les organismes certificateurs pour préciser les incompatibilités éventuelles de l’arrêté et leurs conséquences sur la certification.
La mobilisation des éleveurs est importante car la pérennité des petits élevages de volailles est menacée. Nous vous demandons de nous faire des retours sur ce qui sera impossible à mettre en place sur votre élevage à cette adresse : martin.perrot@adabio.com - 06 21 69 09 80 ou ADABio, 3 bis impasse des prairies, 74940 ANNECY LE VIEUX. Vos retours serviront lors de la rencontre avec le ministère.
Vous pouvez demander à rejoindre le groupe de travail.

Martin Perrot et Maria Muyard
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Re: Volaille arreté BIOSECURITE : suivi

Message par Maria ADABio » 08 déc. 2016, 10:58

Rappel
- 8 février : 1er arrêté biosécurité suite aux 1er cas de grippe aviaire.
- Arrêté modifié le 15/07/16

Obligation pour tous les élevages :

- mesures de biosecurité (aménagement, …) à appliquer à partir du 1er janvier 2017. Dérogation* possible pour repousser la mise en place au 01/07/2018.
- Suivre une formation au plus tard avant fin 2017

* A noter : le document à remplir pour la demande de dérogation était à renvoyer pour le 15 novembre.
Cependant, tous les éleveurs ne l’ont pas reçu et des questions se posent vis-à-vis de la faisabilité de la mise en place de ces mesures notamment pour les élevages bio
Le réseau FNAB suit ce dossier et nous vous proposons une rencontre en janvier pour en parler vous accompagner sur ce sujet et envisager une formation adaptée à vos élevages.


Les mesures à mettre en place sont expliquées sur le site de l’ITAVI - http://influenza.itavi.asso.fr/, outil d’aides à la décision validé par la DGAL et qui fait donc office de Guide de Bonnes Pratiques. Y figurent des fiches techniques permettant la mise en œuvre de ces mesures.
NB : les dernières mises à jour suite aux modifications de novembre ne sont pas encore faites

Les mesures à mettre en place sont difficilement applicables pour les petits élevages, en bio qui plus est, et ceux qui pratiquent l’accueil à la ferme ou qui sont en circuit court.
Certaines nécessitent des investissements lourds et sont parfois en contradiction avec les pratiques des élevages bio (désinfections obligatoires, accès aux parcours, etc.).
--> détails voir 2e article


Evolution de la situation depuis quelques semaines

Suite à de nouveaux foyers d’influenza aviaire sur le territoire :

Arrêté modifié du 17/11/16 : passage à un niveau d’alerte élevé pour les zones a risques élevé (zones humides) et modéré pour le territoire métropolitain

Modification au 02/12/16* (information issue d’une note de service pour le moment) : passage au risque élevé pour tout le territoire métropolitain.

* A la suite de la découverte de plusieurs foyers d'influenza aviaire hautement pathogène H5N8 dans des élevages du Sud-Ouest et de cas dans la faune sauvage dans le Pas-de-Calais et la Haute-Savoie, le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt a décidé de relever le niveau de risque vis-à-vis de la maladie au niveau "élevé" sur l’ensemble du territoire national. Ce choix a également été motivé par l’évolution rapide de la situation sanitaire en France et dans plusieurs pays d’Europe et par la dynamique de propagation du virus.

Obligation à ce jour
- pour les élevages non-commerciaux (basses-cours) : le confinement (ou la protection par des filets) est obligatoire sans dérogation possible.

- pour les élevages commerciaux : le confinement (ou la protection par des filets). Une dérogation sera permise sous couvert de réduction des parcours et validation du plan de biosécurité par une visite du vétérinaire sanitaire.
Et sous réserve qu’elles soient motivées par :
• Une nécessité au regard du bien-être animal,
• Une perte de label ou d’appellation : une dérogation temporaire et générale est en cours de discussion avec l’INAO sur ce dernier point. Elle pourrait être prise d’ici la fin de la semaine.

- Rassemblement de volailles interdit. Dérogation possible notamment si des dispositions sont mises en œuvre pour éviter tout risque de contamination par les oiseaux sauvages d’eau (oiseaux de la faune sauvage susceptibles d’être infectés par l’influenza aviaire) et entre volailles issues de différents élevages

Aussi pour les élevages bio
L'INAO devrait se positionner rapidement. LA FNAB suit le dossier de prêt.

Cependant le cahier des charges bio permet un confinement exceptionnellement en cas d’obligations imposées : voir l’extrait ci-dessous.
889/2008 Art 14 7 : « Lorsque les volailles sont confinées à l’intérieur en raison de restrictions ou d’obligations imposées sur la base de la législation communautaire, elles doivent disposer en permanence de fourrage grossier en quantité suffisante et de matériel adapté à leurs besoins éthologiques. »

Mais a priori, selon la dérogation, les éleveurs bio qui souhaiteraient demander la dérogation pour ne pas confiner ni mettre des filets sur les parcours de volailles, doivent avoir une visite du vétérinaire sanitaire à leur charge - qui contrôle que l'élevage est aux normes de biosécurité !
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Re: Volaille arreté BIOSECURITE : positionnement de la FNAB

Message par Martin ADABio » 09 déc. 2016, 15:39

On peut rappeler les principaux points des mesures biosécurité :

- désinfection entre les bandes (point très problématiques pour les élevages bio et les petits élevages en particulier)
- mise en place de sas de décontamination. Aux dernières nouvelles on pouvait faire un sas par ferme (pas obligé d'en faire un par bâtiment ni de le coller aux bâtiments), mais un sas dans la maison d'habitation ne convient pas.
- clôtures
- désinfection des parcours (eau oxygénée ou chaux vive à 5t/ha). Si l'avis de l'ANSES est retenu toutes les fermes ne sont plus concernées (OUF !), l'ANSES s'est rendue compte que les terres sont une source de contamination secondaire en pas souvent avérée. Seuls les élevages détectés infectés ET sur des zones à forte densité d'oiseaux seraient concernés. Par contre le vide sanitaire de 6 semaines reste de mise, de même que la fauche et le débroussaillage. Notons que l'ANSES dans sa note recommande des doses de chaux vive 1000 fois moindre (est-ce une erreur ?).
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Re: Volaille arreté BIOSECURITE : positionnement de la FNAB

Message par Martin ADABio » 25 janv. 2017, 15:44

Bonjour,

Je vous propose de stocker ici la documentation sur la directive biosécurité et l'argumentaire visant à l'assouplir pour les petits élevages bio.

1) la directive biosécurité (arrêté du 8 février 2016 modifié par le décret du 15/07) https://www.legifrance.gouv.fr/affichTe ... 0032000273 2) un "guide de lecture" pour les DDPP, où il est rappelé entre autres, que c'est une obligation de résultat mais pas de moyens.
application de la directive par les DDPP.pdf
(283.06 Kio) Téléchargé 43 fois
3) un avide de l'ANSES sur la nécessité ou non de désinfecter les bâtiments entre 2 bandes.
SABA2016SA0027.pdf
(352.88 Kio) Téléchargé 44 fois
N'hésitez pas à laisser des documents/commentaires
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Re: Volaille arreté BIOSECURITE : positionnement de la FNAB

Message par Martin ADABio » 27 avr. 2017, 09:57

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Re: Volaille arreté BIOSECURITE : positionnement de la FNAB

Message par Martin ADABio » 11 mai 2017, 12:06

Réunion le 19 mai à Valence TGV sur la biosécurité

Il a été décidé en groupe FNAB de rejoindre l'action portée par la Confédération paysanne sur la demande de modification de l'arrêté biosécurité. La confédération paysanne organise des rencontres dans toute la France sur ce thème, afin d'adopter une position qui convienne à tous les petits élevages.
Une réunion a lieu
Le vendredi 19 mai 2017 de 11h à 16h
Dans les locaux de CORABIO à ROVALTAIN - INEED - GARE TGV VALENCE

Plan d'accès

Le but est de proposé à l’ITAVI (Institut Technique de l’Aviculture), la DGAL (l’administration du ministère de l’agriculture), aux experts de
l’ANSES et au prochain ministre de l'agriculture, un guide de biosécurité applicable aux élevages en autarcie, en circuits courts et non soumis à la réglementation ICPE (moins de 5000 animaux à l’instant T). Tous les éleveurs, confrontés aux difficultés d'application des mesures de biosécurité sont invités.

ODJ de la réunion :
· Faire un retour sur ce qui pose problème, points par points
· Etat des lieux des démarches déjà effectuées auprès de l’administration entre autres et
des réponses obtenues
· Etudier quelques cas « emblématiques » à partir de plan de fermes et de leur plan de
biosécurité pour voir ce qu’il est possible et impossible dans les faits
· Récolter les propositions d’alternatives adaptées à l’élevage autarcique, en vente directe
et soumis au règlement sanitaire départemental (-5000 animaux sur l’exploitation).
· Stratégie de communication/actions pour porter les revendications/propositions
d’alternatives des éleveurs

Inscription auprès de : Babeth ROY au 04.77.26.51.95 conf.42@wanadoo.fr
170505invitbiosecAURA.pdf
(121.99 Kio) Téléchargé 39 fois
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Re: Volaille arreté BIOSECURITE : positionnement de la FNAB

Message par Martin ADABio » 08 juin 2017, 18:18

Rencontre biosécurité du 19 mai

L'ADABio a participé avec 3 agriculteurs à la réunion conjointe Fnab - Confédération paysanne du 19 mai, sur l'élaboration d'un cahier des charges biosécurité pour les petits élevages.

Les 3 agriculteurs ont défendu un cahier des charges très allégé, en soulignant l'impossibilité de la désinfection des poulaillers dans les petits élevages, mais aussi les risques de disparition de nombreux petits élevages. Les échanges ont également porté sur la problématique salmonelle.
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Re: Volaille arreté BIOSECURITE : positionnement de la FNAB

Message par Martin ADABio » 18 juil. 2017, 06:37

Guide Biosécurité allégé : ça avance

La FNAB (via les GABs) et la confédération Paysanne ont travaillé sur une proposition de règlement biosécurité allégé pour les petits élevages autarciques. Elle a fait remonter au ministère ce besoin de modifier le règlement biosécurité. De plus, la FNAB a demandé aux autres syndicats de se positionner sur cette problématique. Le ministère a accueilli favorablement cette proposition de guide allégé, permettant aux petits élevages de continuer à fonctionner. Mais il veut le faire valider au préalable par l'ANSES.

L'ADABIO participe le 18/07/2017 à une réunion téléphonique avec la FNAB pour modifier s'il y en a besoin puis valider cette proposition de règlement allégé. Le but est qu'il puisse s'adapter à tous les élevages y compris les petits élevages de volailles de chair. Le guide sera ensuite envoyé au ministère qui le transfèrera à l'ANSES.

Depuis la fin d’année dernière, le Groupe de travail Volailles de la FNAB suit les problématiques liées à la mise
en place des mesures de biosécurité dans les élevages de volailles. Les deux réunions téléphoniques du mois
d’avril ont permis de fixer les priorités de ce travail, qui ont été proposées au bureau de la FNAB.




Sinon sur le thème des volailles plus largement, en ce début d’année, la FNAB a fait :

- une synthèse des données bio pour l’indemnisation des éleveurs de volailles en circuits courts touchés
par les mesures d’abattage : ces données ont été transmises à l’ITAVI pour contribuer au calcul des
barèmes d’indemnisations ;

- un courrier au MAAF pour donner notre positionnement concernant les mesures de confinement
préconisées par le CIFOG.
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Volaille arrêté BIOSECURITE : colloque les 7 & 8 novembre

Message par Nicolas ADABio » 24 oct. 2017, 13:09

Bonjour à tous

La mobilisation du réseau bio sur la question de la biosécurité ne faiblit pas. Elle est également portée au niveau national par la Confédération Paysanne qui organise un colloque sur la question de l'Influenza Aviaire les 7 et 8 novembre à Billère en Haute Garonne.

Le réseau bio, via la Fédération Nationale d'Agriculture Biologique, participera à l’événement et sera représenté par Jacques Rimbault, éleveur de volailles sur le Vercors, adhérent à l'ADABio et membre du groupe de réflexion sur la grippe aviaire en Isère animé par Martin Perrot, conseiller polyculture élevage à l'ADABio.

L'invitation et le programme du colloque sont ici :
Invitation_colloque.pdf
(436.9 Kio) Téléchargé 45 fois
flyer_CIA_WEB_HD_3.pdf
(372.54 Kio) Téléchargé 48 fois
A noter également : la Confédération Paysanne rédige actuellement un guide sur les bonnes pratiques de biosécurité adaptées aux élevages diversifiés et aux filières courtes.

L'ADABio et la FNAB ont participé à la relecture et ont pu faire remonter les remarques/propositions définies par le groupe d'éleveurs bio isérois.

Si vous avez fait l'objet de contrôles ou si vous voulez participer au travail en cours n'hésitez pas à nous contacter.
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